Information de licence - Riddim Instrumental

Aperçu des Licences

STANDARD RELEASE English | Français | Español

CONTRAT DE LICENCE NON EXCLUSIVE

MP3 et WAVE.

50,00 $ par unité.

Cet Accord de Licence STANDARD RELEASE non exclusive (Aperçu du contrat uniquement), ci-après dénommé le « Contrat », établi et prenant effet le 01/01/26 à 16h49 — ci-après la « Date d’entrée en vigueur » — par et entre RENART Philippe p/k/a ASHA D, exerçant sous ARTIKAL MUSIC, 18 Rue Louis Figuier, 34000 Montpellier, France, ci-après le « Producteur » ou le « Concédant » ; et le Licencié p/k/a Licensee, résidant à [N/A], ci-après « Vous » ou le « Licencié », définit les conditions d’utilisation par le Licencié, ainsi que les droits accordés sur le fichier musical instrumental du Producteur intitulé Preview Track Only — ci-après le « Beat » — en contrepartie du paiement par le Licencié de la somme de 50,00 $ — ci-après les « Frais de licence » — dans le cadre d’une licence dite STANDARD RELEASE (Aperçu du contrat uniquement).

Le présent Contrat est émis exclusivement en lien avec l’utilisation du Beat par le Licencié, conformément et sous réserve de toutes les conditions générales énoncées aux présentes.

Frais de licence

Le Licencié devra effectuer le paiement des Frais de licence au Concédant à la date du présent Contrat.

Tous les droits accordés au Licencié par le Producteur sur le Beat sont conditionnés au paiement des Frais de licence dans les délais.

Les Frais de licence constituent un paiement unique pour les droits accordés au Licencié, et le présent Contrat n’est valable qu’une fois les Frais de licence payés.

Livraison du Beat

Le Concédant accepte de livrer le Beat sous forme de fichiers WAV et MP3 de haute qualité, tels que ces termes sont compris dans l’industrie musicale.

Le Concédant fera des efforts commercialement raisonnables pour livrer le Beat au Licencié immédiatement après le paiement des Frais de licence.

Le Licencié recevra le Beat par e-mail, à l’adresse qu’il aura fournie au Concédant.

Durée

La durée du présent Contrat sera de 999 ans à compter de la Date d’entrée en vigueur.

Utilisation du Beat

En contrepartie du paiement des Frais de licence par le Licencié, le Producteur accorde par les présentes au Licencié une licence limitée, non exclusive et non transférable, ainsi que le droit d’incorporer, d’inclure et/ou d’utiliser le Beat dans la préparation d’une (1) nouvelle chanson, ou d’incorporer le Beat dans une nouvelle œuvre musicale instrumentale créée par le Licencié.

Le Licencié peut créer la nouvelle chanson ou la nouvelle musique instrumentale en enregistrant ses paroles écrites sur le Beat et/ou en incorporant des parties/échantillons du Beat dans une musique instrumentale préexistante écrite, produite et/ou détenue par le Licencié.

La nouvelle chanson ou pièce de musique instrumentale créée par le Licencié, incorporant tout ou partie du Beat, sera désignée comme la « Nouvelle Chanson ».

Le Licencié est autorisé à modifier l’arrangement, la durée, le tempo ou la tonalité du Beat dans le cadre de la préparation de la Nouvelle Chanson destinée à une sortie publique.

Cette Licence accorde au Licencié une licence mondiale et non exclusive d’utilisation du Beat tel qu’incorporé dans la Nouvelle Chanson, selon les modalités et pour les finalités expressément prévues aux présentes, sous réserve des restrictions de vente, limitations et utilisations interdites stipulées dans le présent Contrat.

Le Licencié reconnaît et accepte que tous les droits qui lui sont accordés sur le Beat au titre du présent Contrat le sont sur une base NON EXCLUSIVE, et que le Producteur continuera à licencier le Beat, selon des conditions identiques ou similaires à celles du présent Contrat, à d’autres licenciés tiers potentiels.

La Nouvelle Chanson peut être utilisée à des fins promotionnelles, y compris, sans s’y limiter, pour une sortie au format single, pour inclusion dans une mixtape ou une compilation musicale gratuite regroupée sous forme d’EP ou d’album, et/ou pour du streaming numérique promotionnel non monétisé.

Le Licencié peut interpréter publiquement la chanson dans le cadre de prestations à but lucratif, y compris, sans s’y limiter, lors d’un concert, festival, nightclub, etc., à la radio terrestre ou satellite, et/ou sur Internet via des services de streaming tiers tels que Spotify, YouTube, iTunes Radio, etc.

La Nouvelle Chanson peut être diffusée sur un nombre illimité de stations de radio terrestres ou satellites.

Le Licencié peut utiliser la Nouvelle Chanson en synchronisation avec un nombre illimité d’œuvres audiovisuelles ne dépassant pas cinq (5) minutes chacune — ci-après la « Vidéo ».

Dans le cas où la Nouvelle Chanson elle-même dépasserait cinq (5) minutes, la Vidéo ne pourra pas excéder la durée de la Nouvelle Chanson.

La Vidéo peut être diffusée sur n’importe quel réseau de télévision et/ou mise en ligne sur Internet pour streaming numérique et/ou téléchargement gratuit par le public, y compris, sans s’y limiter, sur YouTube et/ou Vevo.

Le Producteur n’accorde aucun autre droit de synchronisation au Licencié.

Le Licencié peut mettre la Nouvelle Chanson en vente sous forme physique et/ou numérique, vendre un nombre illimité de téléchargements/produits musicaux physiques, bénéficier d’un nombre illimité de streams audio monétisés, de streams vidéo monétisés, de streams vidéo non monétisés, et proposer un nombre illimité de téléchargements gratuits.

La Nouvelle Chanson peut être mise en vente comme single et/ou incluse dans une compilation d’autres chansons regroupées par le Licencié sous forme d’EP ou d’album complet.

La Nouvelle Chanson peut être vendue via des détaillants numériques sous forme de téléchargement numérique permanent au format MP3 et/ou sous format physique, y compris CD et vinyle.

Pour plus de clarté et afin d’éviter toute ambiguïté, le Licencié n’a PAS le droit de vendre le Beat sous la forme dans laquelle il lui a été livré.

Le Licencié doit créer une Nouvelle Chanson — ou un instrumental tel que détaillé ci-dessus — pour que les droits prévus par cette disposition prennent effet.

Toute vente du Beat sous sa forme originale par le Licencié constituera une violation substantielle du présent Contrat, et le Licencié sera responsable envers le Concédant des dommages prévus ci-après.

Sous réserve du respect par le Licencié des conditions du présent Contrat, le Licencié ne sera pas tenu de rendre compte au Producteur ni de lui verser des royalties, frais ou sommes payées ou perçues par le Licencié — à l’exclusion expresse des droits mécaniques — ou qui seraient autrement payables au Producteur en lien avec l’utilisation/l’exploitation de la Nouvelle Chanson telle que définie dans le présent Contrat.

Restrictions relatives à l’utilisation du Beat

Le Licencié accepte et reconnaît qu’il lui est expressément interdit d’entreprendre les actions suivantes et d’utiliser le Beat ou la Nouvelle Chanson selon les modalités ou finalités décrites ci-dessous :

Les droits accordés au Licencié sont NON TRANSFÉRABLES, et le Licencié ne peut transférer ni céder aucun de ses droits au titre des présentes à un tiers.

Le Licencié ne devra pas synchroniser, ni permettre à des tiers de synchroniser, le Beat ou la Nouvelle Chanson avec une quelconque œuvre audiovisuelle, SAUF dans les conditions expressément prévues au paragraphe 4(b)(iii) du présent Contrat pour l’utilisation dans une (1) Vidéo.

Cette restriction inclut, sans s’y limiter, l’utilisation du Beat et/ou de la Nouvelle Chanson à la télévision, dans des publicités, films, œuvres cinématographiques, œuvres théâtrales, jeux vidéo, et sous toute autre forme sur Internet qui ne serait pas expressément autorisée aux présentes.

Le Licencié n’a pas le droit de concéder une licence ou sous-licence d’utilisation du Beat ou de la Nouvelle Chanson, en tout ou partie, pour tout usage dit de « samples ».

Le Licencié ne devra pas effectuer de copie illégale, streaming, duplication, vente, prêt, location, mise à disposition, diffusion, upload ou téléchargement vers des bases de données, serveurs, ordinateurs, services de partage peer-to-peer ou autres services de partage de fichiers, publication sur des sites web, ou distribution du Beat sous la forme, ou une forme substantiellement similaire, à celle livrée au Licencié.

Le Licencié peut envoyer le fichier du Beat à tout musicien, ingénieur du son, responsable de studio ou autre personne travaillant sur la Nouvelle Chanson.

YouTube

Il est important de noter que vous n’avez pas l’autorisation d’envoyer votre chanson à un système Content ID ou à des sociétés administrant des droits d’auteur sur YouTube, car nos licences musicales non exclusives ne sont pas adaptées à cet usage.

Vous pouvez monétiser votre chanson uniquement via votre propre chaîne YouTube et votre propre compte AdSense.

Content ID & Airbit

Le Beat est déjà enregistré sur Airbit.com pour la protection Content ID sur YouTube et toutes les principales plateformes.

IL EST EXPRESSÉMENT INTERDIT AU LICENCIÉ D’ENREGISTRER LE BEAT ET/OU LA NOUVELLE CHANSON AUPRÈS DE TOUT SYSTÈME D’IDENTIFICATION DE CONTENU, PRESTATAIRE DE SERVICES, DISTRIBUTEUR MUSICAL, LABEL OU AGRÉGATEUR NUMÉRIQUE — par exemple DistroKid, TuneCore, CDBaby, ONErpm, et tout autre prestataire de services d’identification de contenus générés par les utilisateurs.

L’objectif de cette restriction est d’éviter que vous receviez une notification de retrait pour violation de droits d’auteur émise par un tiers ayant également obtenu une licence non exclusive pour utiliser le Beat dans une Nouvelle Chanson.

Le Beat a déjà été identifié pour la reconnaissance de contenu par le Producteur à titre préventif, afin de protéger toutes les parties concernées par la Nouvelle Chanson.

Si vous ne respectez pas cette politique, vous serez en violation des termes de cette Licence, et votre licence d’utilisation du Beat et/ou de la Nouvelle Chanson pourra être révoquée sans préavis ni compensation.

Afin d’éviter les conflits Content ID sur YouTube, le Licencié peut demander l’inscription de sa chaîne YouTube sur liste blanche en contactant :

contact@artikalmusic.com

S’agissant à la fois de la composition sous-jacente du Beat et de l’enregistrement master du Beat :

(i) Les parties reconnaissent et acceptent que la Nouvelle Chanson constitue une « œuvre dérivée », au sens utilisé dans la loi américaine sur le droit d’auteur ;

(ii) En ce qui concerne le Beat et/ou la Nouvelle Chanson, les parties n’ont pas l’intention de créer une œuvre de collaboration ;

(iii) Le Concédant n’a pas l’intention d’accorder des droits sur d’autres œuvres dérivées qui auraient pu être créées par d’autres licenciés tiers.

Propriété

Le Producteur est et restera le seul propriétaire et détenteur de tous les droits, titres et intérêts relatifs au Beat, y compris tous les droits d’auteur sur l’enregistrement sonore et les compositions musicales sous-jacentes écrites et composées par le Producteur.

Aucune disposition des présentes ne constitue une cession par le Producteur au Licencié de l’un quelconque des droits susmentionnés.

Le Licencié ne peut, en aucun cas, enregistrer ou tenter d’enregistrer le Beat — instrumental — auprès d’un office de propriété intellectuelle ou de droits d’auteur.

Le droit d’enregistrer le Beat en tant qu’œuvre indépendante sera strictement limité au Producteur.

Toutefois, le Licencié est tenu d’enregistrer la Nouvelle Chanson — l’œuvre complète incluant les paroles/l’interprétation vocale du Licencié et le Beat — auprès de la SACEM, comme décrit à la section 6.6 ci-dessous.

Le Licencié devra, sur demande, signer, reconnaître et remettre au Producteur tout document supplémentaire que le Producteur pourrait juger nécessaire pour prouver et faire valoir ses droits au titre des présentes.

Le Licencié accorde par les présentes au Producteur le droit, en qualité de mandataire, de signer, reconnaître, remettre et enregistrer auprès de tout office de propriété intellectuelle compétent tous documents nécessaires si le Licencié ne les signe pas dans un délai de cinq (5) jours après demande du Producteur.

Afin d’éviter toute ambiguïté, vous ne possédez pas le master ni les droits d’enregistrement sonore du Beat — instrumental — tel que livré à l’origine par le Producteur.

Toutefois, le Licencié possède le master de la Nouvelle Chanson — c’est-à-dire l’enregistrement combinant l’interprétation vocale du Licencié avec le Beat — et tous les revenus générés par son exploitation commerciale, y compris, sans s’y limiter, les royalties de streaming provenant de Spotify, Apple Music, Deezer, YouTube et toutes plateformes numériques, ainsi que les revenus provenant des ventes physiques et téléchargements distribués via tout distributeur numérique, appartiennent exclusivement au Licencié comme indiqué à la section 6.4.

Nonobstant ce qui précède, vous êtes propriétaire des paroles ou autres éléments musicaux originaux de la Nouvelle Chanson écrits ou composés uniquement par vous.

Concernant les droits d’édition et la propriété de la composition sous-jacente incorporée dans la Nouvelle Chanson, le Licencié et le Producteur reconnaissent et acceptent que la composition sous-jacente sera détenue/répartie entre eux comme suit :

50 % – Licencié, déclaré comme Auteur / Lyricist : auteur des paroles et de l’interprétation vocale.

50 % – RENART Philippe aka ASHA D, déclaré comme Compositeur / Composer : compositeur de la musique et de l’arrangement instrumental — administré par la SACEM — Société des Auteurs, Compositeurs et Éditeurs de Musique, France.

Le Producteur détiendra, contrôlera et administrera cent pour cent (100 %) de la part dite « Publisher’s Share » de la composition sous-jacente.

Le Licencié doit contacter le Concédant afin de procéder à l’enregistrement SACEM de la Nouvelle Chanson, comme détaillé à la section 6.6.

Si le Licencié est membre d’un autre organisme de gestion des droits d’exécution publique — « PRO » —, le Licencié devra simultanément identifier et enregistrer la part et l’intérêt de propriété du Producteur dans la composition, en indiquant que le Producteur a écrit et détient 50 % de la composition de la Nouvelle Chanson, et qu’il est propriétaire de 100 % de la part éditeur de la Nouvelle Chanson.

Droits sur l’enregistrement master — 100 % Licencié

Tous les revenus générés par l’exploitation commerciale de l’enregistrement master de la Nouvelle Chanson — y compris, sans s’y limiter, les royalties de streaming provenant de Spotify, Apple Music, Deezer, YouTube et toutes plateformes numériques, ainsi que les revenus provenant des ventes physiques et téléchargements distribués via tout distributeur numérique — sont la propriété exclusive du Licencié.

Le Concédant ne revendique aucun droit sur ces revenus liés au master.

Le Licencié sera réputé avoir signé, confirmé et ratifié son acceptation des termes du présent Contrat du fait du paiement des Frais de licence au Concédant et de son acceptation électronique des conditions générales au moment du paiement des Frais de licence.

Enregistrement SACEM obligatoire

Le Beat — instrumental — est déjà enregistré auprès de la SACEM France par le Concédant en tant qu’œuvre indépendante.

La Nouvelle Chanson — combinant l’interprétation vocale et les paroles du Licencié avec le Beat — constitue une œuvre nouvelle et distincte auprès de la SACEM et doit être enregistrée comme un nouveau dépôt séparé lors de sa sortie commerciale.

Le Licencié n’est PAS obligé d’être membre de la SACEM.

Toutefois, le Licencié est OBLIGÉ de contacter le Concédant à l’adresse contact@artikalmusic.com dans les trente (30) jours suivant la sortie commerciale, afin que le Concédant puisse procéder à l’enregistrement SACEM de la Nouvelle Chanson en coordination avec le Licencié.

L’enregistrement SACEM doit déclarer :

50 % – Licencié comme Auteur / Lyricist — auteur des paroles et de l’interprétation vocale.

50 % – RENART Philippe aka ASHA D comme Compositeur / Composer — administré par la SACEM, France.

Le défaut de contact avec le Concédant dans ce délai constitue une violation substantielle du présent Contrat et peut entraîner la résiliation immédiate de cette licence sans remboursement.

Licence mécanique

Si toute sélection ou composition musicale, ou toute partie de celle-ci, enregistrée dans la Nouvelle Chanson au titre des présentes, est écrite ou composée par le Producteur, en tout ou partie, seul ou en collaboration avec d’autres, ou est détenue ou contrôlée, en tout ou partie, directement ou indirectement, par le Producteur ou toute personne, société ou entreprise dans laquelle le Producteur détient un intérêt direct ou indirect, alors cette sélection et/ou composition musicale sera ci-après désignée comme une « Composition Contrôlée ».

Le Producteur accepte par les présentes d’accorder ou de faire accorder, selon le cas, au Licencié, des licences mécaniques concernant chaque Composition Contrôlée incorporée dans la Nouvelle Chanson.

Pour cette licence, sur les ventes aux États-Unis et au Canada, le Licencié paiera des royalties mécaniques à hauteur de cent pour cent (100 %) du taux statutaire minimum, sans plafond de ce taux pour les albums et/ou EP.

Pour les licences hors États-Unis et Canada, le taux de royalties mécaniques sera le taux en vigueur dans l’industrie du pays concerné à la date de conclusion du présent Contrat.

Crédit

Le Licencié aura le droit d’utiliser et d’autoriser des tiers à utiliser le nom approuvé du Producteur, son image approuvée, ainsi que toute autre identification ou biographie approuvée concernant le Producteur, uniquement à des fins commerciales et sans autre restriction, exclusivement en lien avec la Nouvelle Chanson enregistrée au titre des présentes.

Le Licencié fera ses meilleurs efforts pour que le Producteur soit crédité comme « producteur » et lui accordera un crédit approprié de production et de composition sur tous les CD, disques, clips vidéo, labels numériques ou toute autre configuration d’enregistrement existante ou future incorporant la Nouvelle Chanson créée au titre des présentes, ainsi que dans tous les livrets, notes de pochette, disques contenant la Nouvelle Chanson et sur la couverture avant et/ou arrière de tout album mentionnant la Nouvelle Chanson et les autres crédits musiciens.

Le Licencié fera ses meilleurs efforts pour s’assurer que le Producteur soit correctement crédité.

Le Licencié devra vérifier toutes les épreuves afin de garantir l’exactitude des crédits et fera ses meilleurs efforts pour corriger toute erreur concernant le crédit du Producteur.

En cas de manquement du Licencié à créditer le Producteur, le Licencié devra faire des efforts raisonnables pour corriger immédiatement ce manquement, pour l’avenir.

Ce crédit devra apparaître sous une forme substantiellement équivalente à :

« Prod. by Asha D & Riddim Instrumental »

Option du Concédant

Le Concédant aura la possibilité, à sa seule discrétion, de résilier la présente Licence à tout moment dans un délai de trois (3) ans à compter de la date du présent Contrat, moyennant notification écrite au Licencié.

Dans le cas où le Concédant exercerait cette option, il devra verser au Licencié une somme égale à deux cents pour cent (200 %) des Frais de licence payés par le Licencié.

Dès l’exercice de cette option par le Concédant, le Licencié devra immédiatement retirer la Nouvelle Chanson de tous les canaux de distribution numériques et physiques, et devra immédiatement mettre fin à tout accès public aux streams et/ou téléchargements de la Nouvelle Chanson.

Violation par le Licencié

Le Licencié disposera de cinq (5) jours ouvrables à compter de la réception d’une notification écrite du Producteur et/ou de son représentant autorisé pour remédier à toute violation présumée du présent Contrat.

Le défaut de correction par le Licencié de la violation présumée dans un délai de cinq (5) jours ouvrables entraînera un manquement du Licencié à ses obligations, une violation du présent Contrat et, à la seule discrétion du Producteur, la résiliation des droits du Licencié au titre des présentes.

Si le Licencié exploite commercialement et/ou vend le Beat ou la Nouvelle Chanson en dehors des modalités et limites expressément prévues dans le présent Contrat, il sera responsable envers le Producteur de dommages-intérêts d’un montant égal à toutes les sommes payées, perçues ou reçues par le Licencié, ou par tout tiers pour son compte, en lien avec cette exploitation commerciale non autorisée du Beat et/ou de la Nouvelle Chanson.

Le Licencié reconnaît et accepte qu’une violation ou menace de violation du présent Contrat par le Licencié cause un préjudice irréparable au Producteur, qui pourrait ne pas être compensé de manière adéquate par des dommages-intérêts.

En conséquence, en cas de violation ou menace de violation par le Licencié des dispositions du présent Contrat, le Producteur pourra demander et obtenir une ordonnance restrictive temporaire ainsi qu’une injonction préliminaire empêchant le Licencié de violer les dispositions du présent Contrat.

Rien dans les présentes n’interdit au Producteur d’exercer tout autre recours légal ou équitable disponible à la suite d’une telle violation ou menace de violation, y compris, sans s’y limiter, la récupération de dommages-intérêts auprès du Licencié.

Le Licencié sera responsable de tous les frais, dépenses ou dommages subis par le Producteur du fait de toute violation par le Licencié d’une disposition du présent Contrat.

L’obligation du Licencié inclura les frais de justice, les frais de contentieux et les honoraires raisonnables d’avocat.

Garanties, déclarations et indemnisation

Le Licencié accepte par les présentes que le Concédant n’a donné aucune garantie ni promesse selon laquelle le Beat conviendrait à l’usage créatif ou musical particulier envisagé ou souhaité par le Licencié.

Le Beat, son enregistrement sonore et la composition musicale sous-jacente qu’il contient sont concédés au Licencié « en l’état », sans garantie d’aucune sorte ni garantie d’adéquation à un usage particulier.

Le Producteur garantit et déclare qu’il dispose du plein droit et de la pleine capacité pour conclure le présent Contrat, et qu’il n’est soumis à aucune incapacité, restriction ou interdiction concernant l’octroi des droits prévus aux présentes.

Le Producteur garantit que la fabrication, la vente, la distribution ou toute autre exploitation de la Nouvelle Chanson au titre des présentes ne portera pas atteinte ni ne violera aucun droit de droit commun ou droit statutaire d’une personne, société ou entreprise, y compris, sans s’y limiter, les droits contractuels, droits d’auteur, droits au respect de la vie privée et droits à l’image, et ne constituera ni diffamation ni calomnie.

Le Licencié garantit que la fabrication, la vente, la distribution ou toute autre exploitation de la Nouvelle Chanson au titre des présentes ne portera pas atteinte ni ne violera aucun droit de droit commun ou droit statutaire d’une personne, société ou entreprise, y compris, sans s’y limiter, les droits contractuels, droits d’auteur, droits au respect de la vie privée et droits à l’image, et ne constituera ni diffamation ni calomnie.

Nonobstant ce qui précède, le Producteur n’assume aucune responsabilité concernant les éléments ajoutés à la Nouvelle Chanson par le Licencié, et le Licencié garantit et dégage le Producteur de toute responsabilité concernant ces éléments.

Le Producteur garantit qu’il n’a pas « samplé » — au sens généralement compris dans l’industrie du disque — de contenu protégé par des droits d’auteur ou d’enregistrements sonores appartenant à toute autre personne, société ou entreprise — ci-après le « Propriétaire » — sans en avoir préalablement informé le Licencié.

Le Licencié n’aura aucune obligation d’approuver l’utilisation d’un tel sample ; toutefois, si elle est approuvée, tout paiement lié à cette utilisation, y compris les frais juridiques de clearance associés, sera à la charge du Licencié.

La connaissance par le Licencié de l’utilisation par le Producteur de samples qui n’auraient pas été expressément déclarés par le Producteur au Licencié transférera, en tout ou partie, la responsabilité pour violation ou atteinte aux droits de tiers résultant de l’utilisation de ce sample du Producteur vers le Licencié.

Les parties s’engagent à s’indemniser et à se dégager mutuellement de toute responsabilité concernant toute réclamation de tiers, responsabilité, coût, perte, dommage ou dépense effectivement subi par la partie non défaillante, et à tenir la partie non défaillante indemne de toute réclamation, action, demande, coût, responsabilité, perte, dommage, jugement, recouvrement, frais et dépense — y compris, sans s’y limiter, les honoraires raisonnables d’avocat — qui pourraient être formulés, engagés, payés ou subis en raison d’une violation ou allégation de violation des garanties et déclarations faites aux présentes par la partie défaillante, ses agents, héritiers, successeurs, ayants droit et employés, à condition que ces réclamations aient donné lieu à un jugement définitif.

Avant tout jugement définitif, concernant toute violation des déclarations ou garanties de la partie défaillante contenues dans le présent Contrat, ou tout défaut par la partie défaillante d’exécuter ses obligations, la partie non défaillante devra avoir donné à la partie défaillante une notification écrite rapide de toutes les réclamations, ainsi que le droit de participer à la défense avec l’avocat de son choix, à ses propres frais.

En aucun cas l’Artiste ne pourra demander une injonction ou tout autre recours équitable pour violation ou non-respect d’une disposition du présent Contrat.

Divers

Le présent Contrat constitue l’intégralité de l’accord entre les parties et représente l’expression définitive de leur accord.

Il ne peut être altéré, modifié, amendé ou faire l’objet d’une renonciation, en tout ou partie, sauf par écrit — un e-mail étant suffisant — signé par les deux parties.

Le présent Contrat remplace tous les accords antérieurs entre les parties, qu’ils soient oraux ou écrits.

Si une disposition du présent Contrat devait être déclarée nulle, invalide ou inopérante, cette décision n’affectera aucune autre disposition, et le reste du Contrat restera applicable comme si la disposition nulle, invalide ou inopérante n’y avait jamais figuré.

Aucun manquement du Concédant à l’une de ses obligations au titre des présentes ne sera considéré comme une violation substantielle du présent Contrat tant que le Licencié n’aura pas notifié par écrit au Concédant son manquement, et que ce manquement n’aura pas été corrigé dans un délai de trente (30) jours à compter de la réception de cette notification.

Si ce manquement ne peut raisonnablement être corrigé dans ce délai de trente (30) jours, il ne constituera pas une violation substantielle si le Concédant commence à remédier audit manquement dans ce délai et poursuit avec diligence raisonnable jusqu’à sa correction complète.

Le présent Contrat sera régi et interprété conformément aux lois françaises, sans égard aux principes de conflit de lois.

Vous acceptez par les présentes que la compétence exclusive et le lieu de toute action, procédure ou litige fondé sur toute question, réclamation ou controverse découlant des présentes ou s’y rapportant relèveront des tribunaux situés à Montpellier, France — Hérault.

Vous n’aurez droit à aucune somme en lien avec le ou les Master(s), sauf disposition expresse prévue aux présentes.

Toutes les notifications prévues au présent Contrat devront être faites par écrit et envoyées par courrier recommandé ou certifié avec accusé de réception — prépayé — aux adresses respectives indiquées ci-dessus, ou à toute autre adresse pouvant être désignée par l’une ou l’autre des parties.

Ces notifications seront réputées données lors de leur réception.

Une copie de toutes les notifications envoyées au Producteur devra être simultanément adressée à :

ARTIKAL MUSIC
18 Rue Louis Figuier
34000 Montpellier
France

Toute notification envoyée par courrier sera réputée reçue cinq (5) jours ouvrables après son envoi.

Toute notification envoyée par service de livraison express sera réputée reçue deux (2) jours ouvrables après son expédition.

VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ AVOIR LU LE PRÉSENT CONTRAT ET AVOIR ÉTÉ INFORMÉ PAR NOUS DE L’IMPORTANCE SIGNIFICATIVE DE FAIRE EXAMINER CE CONTRAT PAR UN AVOCAT INDÉPENDANT DE VOTRE CHOIX.

VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ AVOIR EU LA POSSIBILITÉ LIBRE ET SANS RESTRICTION D’ÊTRE REPRÉSENTÉ PAR UN AVOCAT INDÉPENDANT.

EN CAS DE NON-RECOURS À UN AVOCAT INDÉPENDANT OU DE RENONCIATION À CELUI-CI, VOUS GARANTISSEZ ET DÉCLAREZ PAR LES PRÉSENTES QUE VOUS NE TENTEREZ PAS D’UTILISER CETTE ABSENCE OU RENONCIATION COMME FONDEMENT POUR ÉCHAPPER À VOS OBLIGATIONS AU TITRE DU PRÉSENT CONTRAT, NI POUR INVALIDER LE PRÉSENT CONTRAT OU RENDRE CELUI-CI, OU L’UNE DE SES PARTIES, INAPPLICABLE.

Le présent Contrat peut être signé en plusieurs exemplaires, chacun étant réputé original, et ces exemplaires constitueront ensemble un seul et même instrument.

En outre, une copie signée du présent Contrat transmise par fax ou scannée sous forme de fichier image et transmise par e-mail sera, à toutes fins utiles, traitée comme si elle avait été remise avec une signature manuscrite originale de la partie dont la signature y apparaît, et engagera cette partie comme si un document original signé avait été remis.

Nonobstant ce qui précède, dans le cas où vous ne signeriez pas le présent Contrat, votre reconnaissance d’avoir examiné les termes et conditions du présent Contrat ainsi que votre paiement des Frais de licence vaudront signature et acceptation des termes et conditions du présent Contrat.

Writer	Share
Licensor Name — Licensor	50 %
Licensee Name — Licensee	50 %

~~Licence~~ ~~MP3 (utilisation non commercial)~~ English | Français | Español

~~MP3 / 25,00 $ par unité~~

LE PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE est conclu le (Date effective) par et entre le licencié (ci-après dénommé le « Licencié ») également, le cas échéant, professionnellement appelé Licencié, résidant à [N/A] et {RENART Philippe} (« Auteur-compositeur »). (ci-après dénommé le « Concédant »). Le concédant garantit qu’il contrôle les droits mécaniques sur et sur l’œuvre musicale protégée par le droit d’auteur du titre (Aperçu du contrat uniquement) (« Composition ») à compter de et avant la première date écrite ci-dessus. La Composition, y compris sa musique, a été composée par {RENART PHILIPPE alias ASHA D} (« Auteur-compositeur ») géré par le Concédant de licence.

Toutes les licences ne sont ni remboursables ni transférables.

Utilisation principale. Le Concédant concède par la présente au Licencié une licence non exclusive (cette « Licence) pour enregistrer la synchronisation vocale de la Composition en partie ou dans son intégralité et sensiblement dans sa forme originale ( » Enregistrement Principal « )

Droits mécaniques. Le Concédant accorde par la présente au Licencié une licence non exclusive pour utiliser l’enregistrement maître dans la reproduction, la duplication, la fabrication et la distribution de disques phonographiques, de cassettes, de disques compacts, de téléchargements numériques, d’autres enregistrements audio et numériques divers et de tous ascenseurs et versions de ceux-ci (collectivement, les « Enregistrements », et individuellement, un « Enregistrements ») dans le monde entier jusqu’à la pression ou la vente d’un total de Zéro (0) copies de ces Enregistrements ou toute combinaison de ces Enregistrements, sous condition du paiement au Concédant de licence une somme de vingt-cinq dollars (25 $), dont la réception est confirmée. De plus, le titulaire de licence sera autorisé à distribuer 0 téléchargements ou flux Internet gratuits à des fins non lucratives et non commerciales. Cette licence autorise jusqu’à zéro (0) flux audio monétisés vers des sites tels que (Spotify, RDIO, Rhapsody) mais non éligibles à la monétisation sur YouTube.

Droits d’exécution. Le Concédant accorde ici au Licencié une licence non exclusive pour utiliser l’enregistrement maître dans des performances, spectacles ou concerts illimités à but non lucratif. Le Licencié ne peut pas recevoir de compensation pour les performances avec cette licence.

Droits de synchronisation. Le Concédant accorde par la présente des droits de synchronisation limités pour le clip vidéo Zero (0) diffusé en ligne (Youtube, Vimeo, etc.) pour un maximum de 5000 flux vidéo non monétisés sur tous les sites. Une licence de synchronisation distincte devra être achetée pour la distribution de vidéo sur télévision, film ou jeu vidéo.

Droits de diffusion. Le Concédant accorde par la présente au Titulaire des droits de diffusion jusqu’à 1 000 stations de radio.

Crédit. Le Licencié doit reconnaître la paternité originale de la Composition de manière appropriée et raisonnable dans tous les médias et formats de performance sous le nom « {RENART PHILIPPE alias ASHA D} » par écrit si possible et vocalement autrement.

Considération. En contrepartie des droits accordés en vertu du présent accord, le Licencié doit payer au concédant de licence la somme de {25} dollars américains et toute autre contrepartie bonne et précieuse, payable à « {ARTIKAL MUSIC}« , dont la réception est par la présente reconnue. Si le Licencié ne rend pas compte au Concédant de licence, n’effectue pas en temps voulu les paiements prévus aux présentes, ou n’exécute pas ses autres obligations en vertu des présentes, y compris un solde bancaire insuffisant, le concédant de licence aura le droit de résilier la Licence sur notification écrite au Licencié. Cette résiliation rend l’enregistrement, la fabrication et / ou la distribution d’enregistrements pour lesquels aucun montant n’a été payé soumis à des infractions et passibles de poursuites en vertu de la loi applicable, y compris, sans s’y limiter, la loi américaine sur le droit d’auteur, telle que modifiée.

YOUTUBE . Il est important de noter que vous n’êtes pas autorisé à envoyer votre chanson à des systèmes Content ID ou à des sociétés qui gèrent les droits d’auteur sur YouTube, car nos licences musicales libres de droits ne conviennent pas à cette fin car elles ne sont pas exclusives. Vous pouvez monétiser votre chanson uniquement via votre propre chaîne YouTube et votre compte AdSense uniquement.

Indemnité. En conséquence, le Licencié accepte d’indemniser et de dégager le Concédant de toute responsabilité contre et contre toutes réclamations, pertes, dommages, coûts, dépenses, y compris, sans s’y limiter, les honoraires d’avocat raisonnables, résultant ou résultant d’une violation alléguée de l’une des déclarations, garanties ou garanties du Licencié. ou accords ci-dessous.

Échantillons audio. Le dédouanement des échantillons par un tiers est la responsabilité du titulaire de licence.

Divers. Cette licence n’est pas transférable et est limitée à la composition spécifiée ci-dessus, constitue l’intégralité de l’accord entre le concédant de licence et le licencié concernant la composition, et liera à la fois le concédant de licence et le licencié et leurs successeurs, ayants droit et légaux respectifs représentants.

Loi applicable. Cette Licence est régie et doit être interprétée en vertu de la loi de Montpellier FRANCE, sans égard aux conflits de lois, principes de celle-ci.

Terme. Exécuté par le concédant de licence et le titulaire de licence, pour être effectif à toutes fins à la date d’entrée en vigueur mentionnée ci-dessus et prendra fin exactement dix (10) ans à compter de cette date.

– Licencié, propriétaire de 50% des droits d’auteur.

– Asha D, détient 50% des droits d’auteur- compositeur.

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CONTRAT DE LICENCE NON EXCLUSIVE

MP3, WAVE et MULTITRACK.

150,00 $ par unité.

Cet Accord de Licence PRO RELEASE non exclusive (Aperçu du contrat uniquement), ci-après dénommé le « Contrat », établi et prenant effet le 01/01/26 à 16h52 — ci-après la « Date d’entrée en vigueur » — par et entre RENART Philippe p/k/a ASHA D, exerçant sous ARTIKAL MUSIC, 18 Rue Louis Figuier, 34000 Montpellier, France, ci-après le « Producteur » ou le « Concédant » ; et le Licencié p/k/a Licensee, résidant à [N/A], ci-après « Vous » ou le « Licencié », définit les conditions d’utilisation par le Licencié, ainsi que les droits accordés sur le fichier musical instrumental du Producteur intitulé Preview Track Only — ci-après le « Beat » — en contrepartie du paiement par le Licencié de la somme de 150,00 $ — ci-après les « Frais de licence » — dans le cadre d’une licence dite PRO RELEASE (Aperçu du contrat uniquement).

Le présent Contrat est émis exclusivement en lien avec l’utilisation du Beat par le Licencié, conformément et sous réserve de toutes les conditions générales énoncées aux présentes.

Frais de licence

Le Licencié devra effectuer le paiement des Frais de licence au Concédant à la date du présent Contrat.

Tous les droits accordés au Licencié par le Producteur sur le Beat sont conditionnés au paiement des Frais de licence dans les délais.

Les Frais de licence constituent un paiement unique pour les droits accordés au Licencié, et le présent Contrat n’est valable qu’une fois les Frais de licence payés.

Livraison du Beat

Le Concédant accepte de livrer le Beat sous forme de fichiers WAV, MP3 et pistes séparées / stems de haute qualité, tels que ces termes sont compris dans l’industrie musicale.

La livraison comprend :

(i) un mix stéréo complet en WAV — sans tag audio ;
(ii) toutes les pistes instrumentales individuelles livrées séparément et non mixées — multitrack WAV.